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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE EN PRODUCTION AUTOMATISEE
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CLASSE A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSE A
INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE EN PRODUCTION AUTOMATISEE (ISERPA) (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1743464
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
10/01/1999

Présentation de la marque CLASSE A

Déposée le 10 janvier 1989 par l'association loi 1901 INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE EN PRODUCTION AUTOMATISEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CLASSE A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE EN PRODUCTION AUTOMATISEE domicilié(e) 122 rue de Frémur - B.P. 305, 49003 ANGERS CEDEX 01 - France.

La marque CLASSE A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSE A est expirée depuis le 10 janvier 1999.

INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE EN PRODUCTION AUTOMATISEE a également déposé les autres marques suivantes : PRO-G , GP DAGO , RATIO D'INCERTITUDE


INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE EN PRODUCTION AUTOMATISEE (ISERPA) (Association Loi 1901) - 122 rue de Frémur - B.P. 305, 49003 ANGERS CEDEX 01 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

Matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;jeux;jouets, éducation; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.